Planification de la relève d’une petite entreprise
09h28
15 octobre 2012
Temps de lecture 2 minutesPar
Côme Simard
Vendre
Vous pourriez vendre votre entreprise au plus offrant ou proposer à des employés clés d’en devenir les propriétaires. Si vous n’êtes pas le seul propriétaire ou le seul actionnaire de l’entreprise, vous pourriez demander aux autres de racheter votre part. Si vous êtes tenté par cette avenue, voyez avec votre avocat comment vous pourriez mettre en place une telle convention en prévision du moment où vous serez prêt à passer à l’action. La tâche la plus difficile consistera sûrement à déterminer la valeur de votre entreprise.
Passer les rênes à un membre de la famille
Vous devrez déterminer de quelle façon se fera le transfert. Un de vos enfants pourrait acquérir un intérêt dans l’entreprise, mais quel prix devrait-il payer? Vous pourriez aussi léguer des actions à l’un de vos enfants, mais dans ce cas, le reste de votre succession procurera-t-il un héritage équivalent à vos autres enfants? Devrez-vous augmenter votre protection d’assurance vie pour égaliser les héritages?
Fermer l’entreprise
Si votre expertise est l’élément de plus grande valeur de votre entreprise, il pourrait vous être impossible de la vendre, à moins que votre liste de clients ne présente une certaine valeur. Il faut s’occuper de beaucoup de choses lorsqu’on ferme une entreprise : disposer des stocks, avertir les locateurs qu’on ne renouvellera pas les baux, informer les créanciers et les consommateurs de la fermeture et, dans le cas d’une société par actions, décider de la liquider ou d’en maintenir l’existence aux fins de l’impôt.
Quelques aspects fiscaux à considérer
Évaluer l’impôt à payer par vous, votre famille ou votre succession sur la vente de l’entreprise; faire en sorte que la plus-value de votre entreprise reçoive le traitement fiscal le plus avantageux possible; limiter l’impôt exigible sur la plus-value de l’entreprise en réalisant un gel successoral, qui consiste à transférer à vos enfants avant votre décès la propriété des actions de l’entreprise et leur croissance future; placer l’entreprise dans une fiducie familiale pour qu’elle ne soit pas incluse dans votre succession. Consultez un avocat en ce qui concerne les aspects juridiques de votre plan de relève.
Vous avez sans doute de la difficulté à imaginer quelqu’un d’autre que vous à la barre de votre entreprise, mais vous devez planifier en vue de cette éventualité. Juristes, fiscalistes et conseillers financiers ont les connaissances qu’il vous faut pour prendre les bonnes décisions pour l’avenir de votre entreprise et tous les autres aspects de vos finances.
Cette chronique, rédigée et publiée par Services Financiers Groupe Investors Inc. (au Québec, cabinet de services financiers) et par Valeurs mobilières Groupe Investors Inc. (au Québec, cabinet de planification financière), contient des renseignements de nature générale seulement; son but n’est pas d’inciter le lecteur à acheter ou à vendre des produits de placement. Adressez-vous à un conseiller financier pour obtenir des conseils adaptés à votre situation personnelle. Pour de plus amples renseignements sur ce sujet, veuillez communiquer avec votre conseiller du Groupe Investors.
Vous pourriez vendre votre entreprise au plus offrant ou proposer à des employés clés d’en devenir les propriétaires. Si vous n’êtes pas le seul propriétaire ou le seul actionnaire de l’entreprise, vous pourriez demander aux autres de racheter votre part. Si vous êtes tenté par cette avenue, voyez avec votre avocat comment vous pourriez mettre en place une telle convention en prévision du moment où vous serez prêt à passer à l’action. La tâche la plus difficile consistera sûrement à déterminer la valeur de votre entreprise.
Passer les rênes à un membre de la famille
Vous devrez déterminer de quelle façon se fera le transfert. Un de vos enfants pourrait acquérir un intérêt dans l’entreprise, mais quel prix devrait-il payer? Vous pourriez aussi léguer des actions à l’un de vos enfants, mais dans ce cas, le reste de votre succession procurera-t-il un héritage équivalent à vos autres enfants? Devrez-vous augmenter votre protection d’assurance vie pour égaliser les héritages?
Fermer l’entreprise
Si votre expertise est l’élément de plus grande valeur de votre entreprise, il pourrait vous être impossible de la vendre, à moins que votre liste de clients ne présente une certaine valeur. Il faut s’occuper de beaucoup de choses lorsqu’on ferme une entreprise : disposer des stocks, avertir les locateurs qu’on ne renouvellera pas les baux, informer les créanciers et les consommateurs de la fermeture et, dans le cas d’une société par actions, décider de la liquider ou d’en maintenir l’existence aux fins de l’impôt.
Quelques aspects fiscaux à considérer
Évaluer l’impôt à payer par vous, votre famille ou votre succession sur la vente de l’entreprise; faire en sorte que la plus-value de votre entreprise reçoive le traitement fiscal le plus avantageux possible; limiter l’impôt exigible sur la plus-value de l’entreprise en réalisant un gel successoral, qui consiste à transférer à vos enfants avant votre décès la propriété des actions de l’entreprise et leur croissance future; placer l’entreprise dans une fiducie familiale pour qu’elle ne soit pas incluse dans votre succession. Consultez un avocat en ce qui concerne les aspects juridiques de votre plan de relève.
Vous avez sans doute de la difficulté à imaginer quelqu’un d’autre que vous à la barre de votre entreprise, mais vous devez planifier en vue de cette éventualité. Juristes, fiscalistes et conseillers financiers ont les connaissances qu’il vous faut pour prendre les bonnes décisions pour l’avenir de votre entreprise et tous les autres aspects de vos finances.
Cette chronique, rédigée et publiée par Services Financiers Groupe Investors Inc. (au Québec, cabinet de services financiers) et par Valeurs mobilières Groupe Investors Inc. (au Québec, cabinet de planification financière), contient des renseignements de nature générale seulement; son but n’est pas d’inciter le lecteur à acheter ou à vendre des produits de placement. Adressez-vous à un conseiller financier pour obtenir des conseils adaptés à votre situation personnelle. Pour de plus amples renseignements sur ce sujet, veuillez communiquer avec votre conseiller du Groupe Investors.
