La « remise » du chalet

La remise du ballon : le jeu le plus simple dans le guide des stratégies d’un entraîneur de football. Mais comme tous les amateurs de sport le savent, même le jeu le plus simple peut mal tourner pour différentes raisons. Et c’est la même chose pour votre chalet familial.

Il est en votre possession depuis des années et vous y avez vécu de bons moments, entouré de ceux que vous aimez. Toutefois, tôt ou tard, vous voudrez le céder à d’autres personnes, possiblement à vos enfants adultes. Afin d’éviter des obstacles comme une imposition excessive et peut-être même une opposition à ce transfert, voici comment exécuter une « remise du chalet » pour qu’il reste entre les mains de votre famille pour longtemps.

Choisissez la bonne stratégie Pour réussir la remise, vous devez d’abord vous assurer de l’appui de votre « équipe ». Vos enfants adultes ont toujours apprécié le chalet, mais l’apprécieront-ils encore lorsque vous ne serez plus là? Parlez à vos enfants sans tarder, et si certains ne souhaitent pas être propriétaires, vous pouvez éviter les querelles familiales en faisant en sorte que tous les enfants soient traités équitablement dans votre testament.

Évitez les « bloqueurs » potentiels Commencez votre planification dès aujourd’hui afin de gérer la charge fiscale potentielle au moment du transfert. Lors de votre décès, à moins que vous ne transfériez l’actif à votre époux ou à votre conjoint de fait, vous êtes réputé(e) céder votre actif immobilisé à sa juste valeur marchande. Autrement dit, si votre chalet a pris de la valeur, vos héritiers pourraient devoir acquitter une lourde facture d’impôt sur les gains en capital réalisés.

Pour une stratégie vraiment gagnante, transférez la propriété à vos enfants de votre vivant, soit par un don absolu, soit en la vendant à sa juste valeur marchande (vendre pour moins que la valeur marchande peut entraîner une double imposition). Si vous vendez le chalet à sa juste valeur marchande, étalez les paiements sur une période de cinq ans et réclamez la réserve pour gains en capital, de façon à ce que seuls 20 % des gains en capital soient imposés à chacune des années. Que vous optiez pour un don ou une vente, déterminez si l’exemption pour résidence principale devrait être demandée pour la totalité ou une partie des années pendant lesquelles le chalet a été détenu.

Vous pouvez aussi transférer votre propriété dans une fiducie, en nommant vos enfants comme bénéficiaires. Cette forme de transfert entraîne elle aussi un gain en capital immédiat, mais les gains en capital futurs seront dévolus à vos enfants et ne seront pas imposables avant qu’ils ne vendent le chalet.

Faites jouer l’assurance Pour vous prémunir contre l’impôt sur les gains en capital et les autres dettes de succession, envisagez l’assurance vie permanente. La prestation de décès est généralement libre d’impôt et peut procurer les liquidités nécessaires pour payer les impôts au décès. Votre famille ne sera donc pas obligée de vendre des biens comme votre chalet.

De toute évidence, la « remise » de votre chalet est un aspect important à considérer pour votre plan financier et successoral. Aussi, parlez-en à vos entraîneurs – vos conseillers professionnels et juridiques – afin de déterminer le bon plan de match pour vous.

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Cette chronique, rédigée et publiée par Services Financiers Groupe Investors Inc. (au Québec, cabinet de services financiers) et par Valeurs mobilières Groupe Investors Inc. (au Québec, cabinet de planification financière), contient des renseignements de nature générale seulement; son but n’est pas d’inciter le lecteur à acheter ou à vendre des produits de placement. Adressez-vous à votre conseiller financier pour obtenir des conseils adaptés à votre situation personnelle. Pour de plus amples renseignements sur ce sujet, veuillez communiquer avec votre conseiller du Groupe Investors.