Transfert intergénérationnel du patrimoine au moyen de l’assurance vie

N’aimeriez-vous pas transférer le plus efficacement possible votre patrimoine à vos enfants ou à vos petits-enfants sans leur léguer de complications, et tout en limitant les incidences fiscales? En souscrivant une police d’assurance vie universelle ou vie entière sur la tête de vos enfants ou petits-enfants, vous placez de l’argent qui croît à l’abri de l’impôt dans la police et vous leur procurez une assurabilité. Sans compter que la police pourra être transférée en franchise d’impôt hors de la succession aux enfants ou petits-enfants.

Tant que vous êtes en vie et que vous payez les primes d’une telle police d’assurance, la valeur de rachat s’accroît au rythme de vos versements et pourra éventuellement servir à acheter une maison ou à financer des études quand vous n’y serez plus pour le faire. Pour l’enfant, il y aura trois façons d’accéder à cette valeur de rachat : retraits, avances sur police ou garantie d’un prêt. Chacune de ces options a ses propres modalités et incidences fiscales.

La police garantit aussi l’assurabilité de l’enfant à concurrence du montant assuré et le titulaire de la police (parents ou grands-parents) garde le contrôle total de l’avoir durant toute sa vie.

Voici un exemple concret de cette stratégie de transfert intergénérationnel de patrimoine :

À l’âge de 60 ans, vous souscrivez une police vie entière avec participation (20 versements) sur la tête de votre petit-fils de cinq ans avec un capital assuré initial de 500 000 $. La prime annuelle maximale est de 6 865 $. La valeur de rachat à l’âge de 25 ans s’élève à 175 114 $¹ et la prestation de décès, à 1 163 930 $¹.

À l’âge de 80 ans, vous transférez, en franchise d’impôt, la propriété de la police à votre petit-fils qui a maintenant 25 ans, et ce dernier pourra accéder à la valeur de rachat par des retraits ou des avances sur police ou sous forme de garantie d’un prêt. Chacune de ces options a ses propres modalités et incidences fiscales.

Quant à la police d’assurance, les placements continuent de croître et sa valeur de rachat aura atteint 915 973 $ quand votre petit-fils aura fêté ses 65 ans. Il aura alors le choix d’utiliser les fonds pour sa retraite sous forme de retraits, d’avances sur police ou de garantie d’un prêt.

Faire un transfert intergénérationnel est un geste d’amour qui rapporte financièrement. Une police d’assurance est un moyen de concrétiser ce geste. Mais il y en a d’autres. Consultez votre conseiller professionnel pour savoir quels sont les meilleurs choix dans votre situation.

¹Il s’agit d’une illustration de police d’assurance vie dont les valeurs ne sont pas garanties. La valeur de rachat et les prestations de décès sont assujetties aux fluctuations du marché et peuvent différer des valeurs inscrites. Ces valeurs ont été obtenues à partir d’une illustration de la police Réalisateur - Patrimoine de la Canada-Vie (Option Max 20) en date du 29 août 2013.