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Amende salée pour un contrebandier de tabac

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13 janvier 2009
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Stéphane Bolduc âgé de 32 ans de Saint-Georges devra payer une amende particulièrement salée. Il a été reconnu coupable de six chefs d’accusation en vertu de la loi concernant sur l’impôt du tabac. Il devra verser des amendes totalisant 57 106. 84 $.

Le Service de police de Saint-Georges a fait connaître la sentence de cet individu le 12 janvier dernier par voie de communiqué de presse. Rappelons que les policiers de Saint-Georges l’ont arrêté le 19 juin lors d’une perquisition à sa résidence au 6200, 6e Avenue.  Sur les lieux, des capsules de résine de cannabis, de la résine de cannabis, du cannabis, des cigarettes de contrebande ainsi que 1045 $ en argent ont été saisis.

En vertu de cette loi, il a été reconnu coupable de possession de tabac non identifié, d’entreposage de tabac, vente de tabac, utiliser pour la vente du tabac non identifié, vente de tabac sans être titulaire d’un certificat d’inscription puis finalement de vente de tabac à prix réduit.

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